Déposée le 30 juin 2000 par la société Sté FORDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « CLEMENTINE L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-32 du 11 août 2000.
Le déposant est la société Sté FORDIS domicilié(e) BP 25 - Z.I. Rue Ampère, 59932 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 143 847 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté FORDIS - France.
La marque CLEMENTINE L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sté FORDIS - BP 25 - Z.I. Rue Ampère, 59932 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES CEDEX - France - SIREN 385143847
Sté FORDIS - France
Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419887 - Publication au BOPI 2005-10-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; objets d'art en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs en papier pour aspirateur.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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